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La CC2VV
La Communauté de Communes des 2 Vallées Vertes (CC2VV) est un Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) qui regroupe 54 communes. Elle est née le 1er janvier 2017 de la fusion de trois anciennes Communautés de Communes : la CC des Isles du Doubs, la CC du Pays de Clerval et la CC du Pays de Rougemont.
La CC2VV exerce des compétences à la place de ses communes membres dans divers domaines : développement économique et touristique, aménagement du territoire, gestion des milieux aquatiques, politique du logement, politique de l’enfance et de la jeunesse, gestion des équipements sportifs (gymnases), assainissement non collectif (SPANC) et collectif, eau potable, animations culturelles, mise en valeur de l’environnement, aides aux associations, et notamment en direction de la jeunesse pour l’apprentissage de la musique, avenir médical...
Avec plus de 16 000 habitants et 54 communes, cette collectivité porte les marques d’un projet intercommunal ambitieux, prête à relever les défis futurs pour le développement de notre territoire. Cette configuration lui permet aussi d’exister et de peser à côté des agglomérations du Pays de Montbéliard et du Grand Besançon, toutes proches.
La vaste étendue de cette nouvelle entité (374 km²) et son organisation autour de quatre pôles que sont L’Isle-sur-le-Doubs, Arcey, Rougemont et Pays-de-Clerval obligent à repenser l’organisation géographique de nos services. Aux côtés du siège de la CC2VV localisé à Pays-de-Clerval, des pôles de proximité sont maintenus à Rougemont et L’Isle-sur-le Doubs.
Les compétences de la CC2VV :
COMPETENCES OBLIGATOIRES
- Aménagement de l’espace pour la conduite d’actions d’intérêt communautaire ;
- Actions de développement économique ; création, aménagement, entretien et gestion de zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire ; politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire ; promotion du tourisme, dont la création d’offices de tourisme ;
- Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) ;
- Création, aménagement, entretien et gestion des aires d'accueil des gens du voyage ;
- Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés ;
- Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire ;
COMPETENCES OPTIONNELLES
- Protection et mise en valeur de l’environnement, le cas échéant dans le cadre de schémas départementaux et soutien aux actions de maîtrise de la demande d'énergie ;
- Construction, entretien et fonctionnement des équipements culturels et sportifs et d’équipements de l’enseignement préélémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire ;
- Protection et mise en valeur de l’environnement ;
- Programme visant à l'amélioration de l'environnement intégrant d'éventuels programmes d'entretien et de mise en valeur d'espaces naturels sensibles (ENS) ;
- Politique du logement et du cadre de vie ;
- Réalisation d'actions et opérations d'animations collectives d'amélioration de l'habitat
- Soutien à l'action sociale menée par les Maison de Service Au Public ;
- Création, entretien et promotion des chemins ou sentiers pour la pratique d’activité de randonnées ;
COMPETENCES SUPPLEMENTAIRES ou FACULTATIVES
- Actions en faveurs du développement des réseaux de télécommunications à haut débit et à très haut débit (THD) ;
- Service Public d'Assainissement Non Collectif ;
- Assainissement collectif ;
- Eau Potable ;
- Développement des Energies Renouvelables ;
- Petite enfance, enfance, jeunesse ;
- Organisation et gestion du Transport à la demande ;
- Soutien aux associations et autres organismes ;
- Distribution publique d'électricité ;
- Projets de services à la population ;
- Projets de développement économique, touristique et de services (Etudes liées au développement économique, touristique et de services du territoire intercommunal) ;
- Création et gestion d'une saison culturelle intercommunale.
Télécharger les compétences de la CC2VV détaillées en cliquant ici.
Les agents :
Cinquante-sept agents travaillent chaque jour au service des habitants du territoire dans des domaines variés : secrétariat et comptabilité des communes, déchets, eau potable, assainissement collectif et non collectif, activités en direction de l’enfance et de la jeunesse, tourisme, culture, gestion et entretien de bâtiments (gymnase par exemple), développement économique…
Les élus :
Le Conseil Communautaire est constitué de 75 élus provenant des différentes communes du territoire.
Le Président est assisté par 8 vice-présidents, ensemble ils forment l’exécutif de la CC2VV.
L’exécutif avec 11 autres membres du conseil communautaire, forment le bureau.
Le Président :
Bruno BEAUDREY (Maire d'Etrappe - Conseiller Départemental du canton de Bavans)
Elu par le conseil communautaire, le Président est le chef de l’organe exécutif de la communauté de communes. Il prépare et exécute les délibérations des conseils communautaires qu'il préside. Il est l'ordonnateur des dépenses et prescrit l'exécution des recettes de la communauté. Il est seul chargé de l'administration et chef des services de la communauté de communes. Il représente la communauté de communes en justice.
Les vice-Présidents
La CC2VV compte 8 vice-présidents élus par le conseil communautaire. Ils assistent le Président, chacun dans le domaine de compétences déléguées par le Président.
Chaque Vice-président est responsable d’une commission thématique :
- 1er vice-président : Jacky BOUVARD - Patrimoine et Déchets - Maire de Trouvans
- 2ème vice-présidente : Martine MARQUIS - Santé, communication, Opération de Revitalisation Territoriale - Adjointe à Pays-de-Clerval
- 3ème vice-président : Laurent TOURTIER - Ressources Humaines, vie associative, animation du territoire - Adjoint à L'Isle-sur-le-Doubs
- 4ème vice-président : Alain ROTH - Développement économique - Maire de L'Isle-sur-le-Doubs
- 5ème vice-président : Alain PASTEUR - Enfance, jeunesse, culture - Conseiller Municipal à Arcey
- 6ème vice-présidente : Stéphanie PACCHIOLI - France Services - Adjointe à L'Isle-sur-le-Doubs
- 7ème vice-président : Emmanuel SPADETTO - Cycle de l'eau - Maire de Mondon
- 8ème vice-président : Christophe BOUVIER - Aménagement du territoire, finances - Maire de Médière
- Conseiller délégué : Philippe JANUEL - Mobilités - Maire d'Avilley
L’exécutif (9 personnes)
L’exécutif est une instance composée du Président, des 8 vice-Présidents. Il se réunit au moins une fois par mois, définit les grandes orientations de la politique de la CC2VV, fait le point sur le travail des commissions et gère les affaires courantes.
Le bureau (20 personnes)
Le président, les 8 vice-présidents, et 11 autres membres élus composent le Bureau.
Il se réunit avant chaque conseil communautaire pour préparer les points prévus à l’ordre du jour de la prochaine assemblée. Il traite également les affaires courantes et il est amené à faire certains arbitrages sur les grandes orientations politiques de la CC2VV.
Les 11 autres membres du bureau sont : Pascal FALLOT (Rang), François HERMOSILLA (Faimbe), Philippe JANUEL (Avilley), Marc-André DODIVERS (Blussans), Gérard JOUILLEROT (Anteuil), Edwige GARRESSUS (Hyémondans), Joseph CUENOT (Mésandans), Emmanuelle BIANCHI-LAVILLE (Uzelle), Georges CONTEJEAN (Geney).
Le Conseil Communautaire (75 personnes)
Le conseil communautaire est l'organe exécutif délibérant de la CC2VV. Son rôle est similaire à celui d’un conseil municipal, mais à l'échelle de l'intercommunalité. Il se réunit très régulièrement, en moyenne une fois par mois (sauf en période estivale) pour valider les propositions formulées par les commissions et le bureau.
Retrouver les comptes rendus de conseils communautaires ici
Tableau des délégués :
| ABBENANS | ||
| Marie-Odile | BONDENET | ACCOLANS |
| Gérard | JOUILLEROT | ANTEUIL |
| Marcel | SALLES | ANTEUIL |
| Cyril | SIMONIN | APPENANS |
| Christophe | DUPONT | ARCEY |
| Chantal | JACQUEMIN | ARCEY |
| Alain | PASTEUR | ARCEY |
| Valérie | ULMANN | ARCEY |
| ARCEY | ||
| Philippe | JANUEL | AVILLEY |
| Marie-Blanche | PERNOT | BLUSSANGEAUX |
| Marc-André | DODIVERS | BLUSSANS |
| Raymond | BOBY | BOURNOIS |
| Frédérique | PETITJEAN | BRANNE |
| Christophe | CATALA | CUBRIAL |
| Nicolas | GRUNEISEN | CUBRY |
| Danièle | NEVERS | CUSE-ET-ADRISANS |
| André | PARROT | DESANDANS |
| Catherine | LAIGNEAU | DESANDANS |
| Bruno | BEAUDREY | ETRAPPE |
| François | HERMOSILLA | FAIMBE |
| Michel | EUVRARD | FONTAINE-LES-CLERVAL |
| Pierre | RUPP | FONTENELLE-MONTBY |
| Fabrice | VRILLACQ | GEMONVAL |
| Georges | CONTEJEAN | GENEY |
| Olivier | FAIVRE-PIERRET | GONDENANS-LES-MOULINS |
| Alain | GIRARDOT | GONDENANS-MONTBY |
| Victorien | PIEGELIN | GOUHELANS |
| André | BOUVERET | HUANNE-MONTMARTIN |
| Edwige | GARESSUS | HYEMONDANS |
| Marie-Sophie | POFILET | L ISLE SUR LE DOUBS |
| Claude | BOURIOT | L ISLE SUR LE DOUBS |
| Michel | LAURENT | L'ISLE SUR LE DOUBS |
| Martine | LOHSE | L'ISLE SUR LE DOUBS |
| Stéphanie | PACCHIOLI | L'ISLE SUR LE DOUBS |
| Joelle | PAHIN | L'ISLE SUR LE DOUBS |
| Alain | ROTH | L'ISLE SUR LE DOUBS |
| Nathalie | BELZ | L'ISLE SUR LE DOUBS |
| Laurent | TOURTIER | L'ISLE SUR LE DOUBS |
| Francis | USARBARRENA | L'ISLE SUR LE DOUBS |
| Jeanne-Antide | FELEZ | LANTHENANS |
| Serge | TAILLARD | L'HOPITAL-SAINT-LIEFFROY |
| Philippe | PARPANDET | MANCENANS |
| Virginie | MERCIOL | MARVELISE |
| Christophe | BOUVIER | MEDIERE |
| Joseph | CUENOT | MESANDANS |
| Emmanuel | SPADETTO | MONDON |
| Pierre | FILET | MONTAGNEY-SERVIGNEY |
| Alexandre | CHAILLET | MONTUSSAINT |
| Annie | GROSJEAN | NANS |
| Claude | HUEBER | ONANS |
| Georges | GARNIER | PAYS DE CLERVAL |
| Martine | MARQUIS | PAYS DE CLERVAL |
| Jean-Claude | VERMOT | PAYS DE CLERVAL |
| René | MOREL | PAYS DE CLERVAL |
| Marie-Pierre | VERNAY | POMPIERRE-SUR-DOUBS |
| Paul, Pierre | PEGEOT | PRETIERE (LA) |
| Jean-Pierre | VAILLET | PUESSANS |
| Pascal | FALLOT | RANG |
| Marc | FARINE | ROCHE-LES-CLERVAL |
| Nathalie | FRITSCH | ROGNON |
| Sylvain | DUBOIS | ROMAIN |
| Martine | COLLERY | ROUGEMONT |
| Claude | COURGEY | ROUGEMONT |
| Séverine | DUCROUX | ROUGEMONT |
| Thierry | SALVI | ROUGEMONT |
| Christian | DROUVOT | SAINT-GEORGES-ARMONT |
| Nathalie | PARENT | SOURANS |
| Albéric | CHOPARD | SOYE |
| Marie-Hélène | EVRARD | TALLANS |
| Thierry | CHIERICI | TOURNANS |
| Jacky | BOUVARD | TROUVANS |
| Emmanuelle | BIANCHI-LAVILLE | UZELLE |
| Michel | GONIN | VIETHOREY |