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Avis d'enquête publique : Abbenans
Avis d’Enquête Publique : élaboration de la carte communale

COMMUNE D'ABBENANS

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE

Schéma directeur d’assainissement et établissement du zonage d’assainissement

Une enquête publique portant sur le schéma directeur d’assainissement et l’établissement du zonage d’assainissement de la commune d'Abbenans et Gondenans-Montby s'est tenue du 10 septembre au 11 octobre 2024. Celle-ci est désormais close. Vous trouverez ci-dessous les différents documents de clôture de cette enquête publique :

Avis Abbenans ;
Avis Gondenans-Montby ;
Procès-verbal de synthèse Abbenans et Gondenans-Montby ;
Rapport de synthèse Abbenans et Gondenans-Montby ;
Réponse au procès-verbal.

Fichiers à télécharger

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Vous pouvez soumettre vos observations via le formulaire ci-dessous ou directement par courriel à l'adresse enquete-publique@cc2vv.fr.

L'ensemble des observations soumises en ligne sont consultables en cliquant sur ce lien.

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